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Article AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2015 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2015)

Article AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2015 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2015)


ANNEXES
ANNEXE I
AIGUILLAT
Squalus acanthias
(en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux de l'UE
des zones II a et IV (1)

Eaux UE et eaux internationales
des zones I, V, VI, VII, VIII, XII
et XIV (1)

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

0

Navires adhérant à l‘organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

0

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

0

Total

0

0

(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.


ANCHOIS
Engraulis encrasicolus
(en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international
pour l'exploration de la mer (CIEM)

VIII

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

22

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

27

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

21

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

12

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

1

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

517

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

147

Total

750


AUTRES ESPÈCES (1)
(en tonnes)


ZONES DE RÉFÉRENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)

Eaux des îles Féroé
de la zone V b

Navires n'adhérant pas à une organisation de producteurs

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)

84

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)

0

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne

3

Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée

0

Total

87
(1) A l'exclusion des espèces sans valeur commerciale.