Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- hôpital d'instruction des armées (HIA) Laveran ;
- institut de recherche biomédicale des armées, antenne de Marseille, équipe résidente de recherche en infectiologie tropicale ;
- centre médical des armées de Marseille-Aubagne, antenne du centre de médecine de prévention des armées de Marseille ;
- centre médical des armées de Marseille-Aubagne, antenne médicale de Laveran ;
- pôle ministériel d'action sociale de Toulon, échelon social de proximité de l'HIA1 Laveran, Marseille ;
- groupement de soutien de la base de défense de Marseille-Aubagne, antenne de Laveran ;
- échelon social d'encadrement des HIA zone Sud-Marseille, échelon social de proximité de l'HIA Laveran ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Toulon, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Marseille, détachement des systèmes d'information et de communication de Laveran ;
- échelon central d'action sociale des HIA, échelon social d'encadrement des HIA zone Sud-Marseille.