Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- 1er régiment de tirailleurs, Epinal ;
- centre médical des armées de Luxeuil, antenne d'Epinal ;
- direction locale de l'action sociale de la gendarmerie en région Lorraine zone de défense Est Metz, échelon social de la gendarmerie d'Epinal ;
- état-major de zone de défense Est, délégation militaire département des Vosges ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense d'Epinal-Luxeuil, antenne d'Epinal ;
- centre d'information et de recrutement des forces armées d'Epinal ;
- groupement de soutien de la base de défense d'Epinal-Luxeuil, antenne d'Epinal ;
- pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité d'Epinal.