Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- 13e régiment du génie, Valdahon ;
- état-major de la 2e brigade blindée, centre de formation initiale des militaires de Valdahon ;
- groupement de soutien de la base de défense de Besançon, antenne de Valdahon ;
- centre médical des armées de Besançon, antenne médicale de Valdahon ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Besançon, soutien de proximité de Valdahon ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon, antenne de Valdahon ;
- pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité de Valdahon.