Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- état-major de la 7e brigade blindée, Besançon ;
- état-major de force n° 1, Besançon ;
- centre d'information et de recrutement des forces armées de Besançon ;
- centre interarmées de coordination des soutiens, antenne de Besançon ;
- groupement de soutien de la base de défense de Besançon, antenne de Ruty ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Besançon ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, pôle conduite opération de Besançon ;
- établissement du service d'infrastructure de la défense de Metz, pôle maîtrise d'œuvre de Besançon ;
- pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social d'encadrement et de délivrance des prestations de Besançon ;
- pôle ministériel d'action sociale de Metz, échelon social de proximité de Besançon-Ruty ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Besançon ;
- direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense de Metz, centre interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de Besançon, détachement des systèmes d'information et de communication de Besançon-Ruty ;
- établissement du service national Nord-Est, centre du service national de Besançon ;
- poste de la protection et de la sécurité de la défense de Besançon ;
- direction locale de l'action sociale de la gendarmerie en région lorraine zone de défense Est Metz, échelon social de gendarmerie de Besançon ;
- direction locale de l'action sociale de la gendarmerie en région lorraine zone de défense Est Metz, échelon social de gendarmerie de Lons-le-Saulnier ;
- état-major de zone de défense Nord-Est, délégation militaire départementale du Doubs ;
- état-major de zone de défense Nord-Est, délégation militaire départementale du Jura.