Les organismes ou antennes d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté sont les suivants :
- 19e régiment du génie, Besançon ;
- état-major de force n° 1 de Besançon, escadron de quartier général ;
- état-major de la 7e brigade blindée de Besançon, 7e compagnie de commandement et de transmissions ;
- groupement de soutien de la base de défense de Besançon, portion centrale ;
- groupement de soutien de la base de défense de Besançon, antenne Hugo ;
- groupement de soutien de la base de défense de Besançon, antenne Thoraise ;
- groupement de soutien de la base de défense de Besançon, antenne Joffre ;
- centre médical des armées de Besançon, antenne médicale de Besançon-Justices ;
- centre médical des armées de Besançon, antenne Joffre.