ANNEXE I I a
VISITE TECHNIQUE INITIALE AVANT AUTORISATION ADMINISTRATIVE ET VISITE TECHNIQUE PÉRIODIQUE
I. - Visite technique initiale
I-1. La constitution d'un petit train routier touristique donne lieu à une visite technique initiale. Cette visite a lieu lors de la mise en service d'un ensemble neuf ou lors des changements des véhicules composant un petit train routier touristique en service.
La visite technique initiale a pour objectif de contrôler la compatibilité des différents éléments formant l'ensemble composant le petit train routier touristique ainsi que les équipements nécessaires à la mise en circulation. Elle donne lieu à l'établissement d'un procès-verbal conforme à l'annexe II b du présent arrêté, nécessaire pour la délivrance de l'arrêté préfectoral de circulation.
I-2. Sur demande du directeur départemental de l'équipement, des vérifications complémentaires peuvent être effectuées sur la totalité du parcours prévu, visant à s'assurer que l'inscription en courbe de l'ensemble reste correcte. Ces essais doivent être effectués par le laboratoire agréé et sont à la charge du propriétaire et/ou de l'exploitant.
II. - Visite technique
Les véhicules constituant les petits trains routiers touristiques doivent subir, avant toute mise en circulation, puis tous les ans, une visite technique dans les conditions définies ci-après, par un expert désigné par le préfet :
0 Contrôles administratifs
(Tableau non reproduit).
1 Freinage
(Tableau non reproduit)
2 Direction
L'examen de la direction se fait le véhicule à l'arrêt (tableau non reproduit).
3 Châssis et carrosserie.
L'examen du châssis et de la carrosserie se fait à l'arrêt (tableau non reproduit).
4 Eclairage et signalisation.
(Tableau non reproduit).
5 Nuisances.
(Tableau non reproduit).
6 Plaques et inscriptions.
(Tableau non reproduit).
7 Contrôles complémentaires.
Le contrôle de la partie destinée au transport de personnes sera limité à la vérification des sièges (nombre, état et fixation), des portes, issues de secours et chaînes de sécurité, du plancher et du marchepieds.
8 Décélération-Taux de freinage.
Lors des essais de freinage, réalisés à vide sur piste ou banc de freinage.