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Article AUTONOME (Arrêté du 21 janvier 2015 fixant les quantités de végétaux, produits végétaux et autres objets autorisés à l'importation dans les bagages des voyageurs)

Article AUTONOME (Arrêté du 21 janvier 2015 fixant les quantités de végétaux, produits végétaux et autres objets autorisés à l'importation dans les bagages des voyageurs)


ANNEXE
QUANTITÉS DE VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX ET AUTRES OBJETS AUTORISÉS À L'IMPORTATION DANS LES BAGAGES DES VOYAGEURS


VÉGÉTAUX PRODUITS VÉGÉTAUX OU AUTRES OBJETS

ESPÈCES CONCERNÉES

QUANTITÉ AUTORISÉE
par voyageur

1

Terre et milieux de culture, tous les végétaux et parties de végétaux avec terre adhérente

Toutes espèces

0 kg/0 unité

2

Plantes vivantes (boutures, plantes racines nues, plantes en pot, racines et rhizomes non comestibles…)

Toutes espèces

0 kg/0 unité

3

Feuillages, feuilles, rameaux (à l'exception de ceux visés aux points 14 et 15)

Toutes espèces

0 kg/0 unité

4

Semences, graines

Toutes espèces

0 kg/0 unité

5

Pommes de terre

Toutes pommes de terre

0 kg/0 unité

6

Fruits frais d'agrumes et leur écorce (à l'exception des fruits et écorces secs, séchés, congelés, broyés ou cuits)

Agrumes

0 kg/0 unité

7

Fourrages

Toutes espèces

0 kg/0 unité

8

Bois et écorces, maisons préfabriquées en bois, crèches en bois (à l'exception des autres objets en bois travaillés et à l'exception des écorces visées au point 12)

Toutes espèces

0 kg/0 unité

9

Légumes, feuilles et plantes aromatiques (à l'exception des végétaux secs, séchés, congelés, broyés ou cuits et à l'exception des végétaux visés au point 15)

Toutes espèces

0 kg/0 unité


Et


VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX OU AUTRES OBJETS

ESPÈCES VÉGÉTALES
concernées

QUANTITÉ AUTORISÉE
par voyageur

10

Fruits/légumes frais (unité = 1 fruit, 1 légume)

Toutes espèces sauf agrumes

5 kg ou
5 unités (1)

OU

11

Racines et rhizomes comestibles dépourvus de terre (unité = 1 racine ou un rhizome)

Toutes espèces

5 kg ou
5 unités (1)

OU

12

Ecorces destinées à un usage culinaire ou médicinal

Toutes espèces sauf agrumes

5 kg
(1) Limite la plus favorable autorisée.


Les fruits, légumes et racines peuvent faire l'objet d'un assortiment dans la limite des quantités autorisées.
Et


VÉGÉTAUX, PRODUITS VÉGÉTAUX OU AUTRES OBJETS

ESPÈCES VÉGÉTALES
concernées

QUANTITÉ AUTORISÉE
par voyageur

13

Fleurs coupées fraîches (avec ou sans feuilles)

Toutes espèces

15 tiges

OU

14

Légumes feuilles frais

Céleri

15 tiges

OU

15

Feuillages frais de plantes aromatiques

Menthe, basilic, thym, cerfeuil, estragon, ciboulette, sauge, coriandre…

15 tiges


Les fleurs coupées, légumes feuilles et plantes aromatiques peuvent faire l'objet d'un assortiment dans la limite des quantités autorisées.