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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2014-CF-09 du 15 décembre 2014 modifiant la décision n° 2012-CF-16 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association La Nouvelle Presse Catholique pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Haute-Loire)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2014-CF-09 du 15 décembre 2014 modifiant la décision n° 2012-CF-16 du 20 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association La Nouvelle Presse Catholique pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Haute-Loire)


La présente décision sera notifiée à l'association La Nouvelle Presse Catholique et publiée au Journal officiel de la République française.