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Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement)


1° Dans l'intitulé du chapitre Ier du titre III et au premier alinéa de l'article 17 du même arrêté, les mots : « d'architecture des systèmes de forces » sont remplacés par les mots : « de préparation des systèmes futurs et d'architecture » ;
2° Au 1 de l'article 17, les mots : « prospective technologique et opérationnelle » sont remplacés par les mots : « préparation de l'avenir dans les domaines techniques et opérationnels » ;
3° Le 2 du même article est remplacé par les dispositions suivantes :
« 2. Participe, en liaison avec les organismes compétents du ministère de la défense, à la gouvernance ministérielle en matière de prospective de défense. »