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Article 13 AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))

Article 13 AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))


A l'article 1er de l'arrêté du 11 décembre 2001 susvisé, pour la variété Joyau, dans la colonne « Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice », les mots : « Ets Claude Camille Benoist SA (FR) » sont remplacés par les mots : « Syngenta France SAS (FR) ».