Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la liste des variétés dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à la liste des variétés dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) du Catalogue officiel des variétés de plantes cultivées en France, de la variété désignée ci-après :
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ESPÈCE |
DÉNOMINATION |
OBTENTEUR(S) |
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN de la variété en sélection conservatrice |
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Blé tendre d'hiver |
Forcali. |
SARL Adrien Momont et Fils (FR). |
SA Adrien Momont-Hennette et ses Fils (FR). |