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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-3 du 2 janvier 2015 modifiant le décret n° 79-1016 du 28 novembre 1979 modifié relatif à l'administration et au fonctionnement de l'office universitaire et culturel français pour l'Algérie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-3 du 2 janvier 2015 modifiant le décret n° 79-1016 du 28 novembre 1979 modifié relatif à l'administration et au fonctionnement de l'office universitaire et culturel français pour l'Algérie)


Le premier alinéa de l'article 5 est modifié comme suit :
« Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son président au moins une fois par an à Paris. »