Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2014-06 du 2 octobre 2014 et n° 2014-07 du 26 novembre 2014 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2014-06 du 2 octobre 2014 et n° 2014-07 du 26 novembre 2014 de l'Autorité des normes comptables)


N

N-1

1

+ Intérêts et produits assimilés

2

- Intérêts et charges assimilées

3

+ Produits sur opérations de crédit-bail et assimilées (11)

4

- Charges sur opérations de crédit-bail et assimilées (3)

5

+ Produits sur opérations de location simple (12)

6

- Charges sur opérations de location simple (4)

7

+ Revenus des titres à revenu variable

8

+ Commissions (produits)

9

- Commissions (charges)

10

+/- Gains ou pertes sur opérations des portefeuilles de négociation

11

+/- Gains ou pertes sur opérations des portefeuilles de placement assimilés

12

+ Autres produits d'exploitation bancaire

13

- Autres charges d'exploitation bancaire

14

PRODUIT NET BANCAIRE

15

- Charges générales d'exploitation

16

- Dotations aux amortissements et aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles

17

RESULTAT BRUT D'EXPLOITATION

18

- Coût du risque

19

RESULTAT D'EXPLOITATION

20

+/- Gains ou pertes sur actif immobilisés

21

RESULTAT COURANT AVANT IMPÔT

22

+/- Résultat exceptionnel

23

- Impôt sur les bénéfices

24

+/- Dotations/Reprises de FRBG et provisions réglementées

25

RESULTAT NET

(11) A servir uniquement par les établissements exerçant une activité de crédit-bail à titre principal ou de façon significative.
(12) A servir uniquement par les établissements exerçant une activité de location simple à titre principal ou de façon significative.