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Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2014-06 du 2 octobre 2014 et n° 2014-07 du 26 novembre 2014 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 26 décembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-05 du 2 octobre 2014, n° 2014-06 du 2 octobre 2014 et n° 2014-07 du 26 novembre 2014 de l'Autorité des normes comptables)


Bilan


ACTIF

N

N-1

PASSIF

N

N-1

1

CAISSE, BANQUES CENTRALES, C.C.P.

1

BANQUES CENTRALES, C.C.P.

2

EFFETS PUBLICS ET VALEURS ASSIMILEES

2

DETTES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT & ASSIMILES

3

CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT & ASSIMILES

3

OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE

4

OPERATIONS AVEC LA CLIENTELE

4

DETTES REPRESENTEES PAR UN TITRE

5

OBLIGATIONS ET AUTRES TITRES À REVENU FIXE

5

AUTRES PASSIFS

6

ACTIONS ET AUTRES TITRES À REVENU VARIABLE

6

COMPTES DE REGULARISATION

7

PARTICIPATIONS ET AUTRES TITRES DETENUS A LONG TERME

7

PROVISIONS

8

PARTS DANS LES ENTREPRISES LIEES

8

DETTES SUBORDONNEES

9

CREDIT-BAIL ET LOCATION AVEC OPTION D'ACHAT (9)

9

FONDS POUR RISQUES BANCAIRES GENERAUX (FRBG)

10

LOCATION SIMPLE (10)

10

CAPITAUX PROPRES HORS FRBG

11

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

11

CAPITAL SOUSCRIT

12

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

12

PRIMES D'EMISSION

13

CAPITAL SOUSCRIT NON VERSE

13

RESERVES

14

ACTIONS PROPRES

14

ECART DE REEVALUATION

15

AUTRES ACTIFS

15

PROVISIONS REGLEMENTEES ET SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT

16

COMPTES DE REGULARISATION

16

REPORT A NOUVEAU (+/-)

17

RESULTAT DE L'EXERCICE (+/-)

Total de l'actif

Total du passif


(9) A servir uniquement par les établissements assujettis exerçant une activité de crédit-bail à titre principal ou de façon significative.
(10) A servir uniquement par les établissements assujettis exerçant une activité de location simple à titre principal ou de façon significative.