1. Structure du résultat
Les produits et les charges de l'exercice sont classés au compte de résultat de manière à faire apparaître les différents niveaux de résultat de l'OPCI :
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+ |
Résultat de l'activité immobilière |
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+ |
Résultat sur opérations financières |
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+ |
Autres produits et charges nets de frais de gestion |
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= |
Résultat net |
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+ |
Résultat sur cession d'actifs |
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= |
Résultat de l'exercice avant comptes de régularisation |
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+/- |
Comptes de régularisation |
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= |
Résultat de l'exercice |
2. Résultat de l'activité immobilière
Ce résultat reflète les produits nets de charges issus des actifs à caractère immobilier détenus directement ou indirectement. Il comprend également les charges financières liées aux emprunts réalisés pour l'acquisition d'actifs à caractère immobilier.
En revanche, il ne comprend pas les frais de gestion et de fonctionnement supportés par l'OPCI pour la gestion de ces actifs.
3. Résultat sur opérations financières
Ce résultat reflète les produits nets de charges issus des autres actifs et passifs financiers (autre que les actifs à caractère immobilier). Il comprend également les charges financières liées aux emprunts autres que ceux réalisés pour l'acquisition d'actifs à caractère immobilier.
En revanche, il ne comprend pas les frais de gestion et de fonctionnement supportés par l'OPCI pour la gestion de ces actifs.
4. Résultat net
Le résultat net est égal à la somme des résultats de l'activité immobilière et sur opérations financières, augmentée des autres produits nets de charges non liés à la gestion des actifs à caractère immobilier et des autres actifs et passifs financiers et diminuée des frais de gestion et de fonctionnement supportés par l'OPCI.
5. Résultat sur cession d'actifs
Le résultat sur cession d'actifs est égal aux plus et moins-values réalisées nettes des coûts directement attribuables à l'acquisition et à la cession des actifs (définis à l'article 112-5 du présent règlement).
6. Résultat de l'exercice
Le résultat de l'exercice de l'OPCI est égal au résultat net :
augmenté du résultat sur cession d'actifs ;
diminué ou augmenté du solde des comptes de régularisation de l'exercice.