Article 2523-1
Les engagements résultant de la conclusion de contrats d'échange de taux d'intérêt ou de devises sont inscrits dans les comptes de hors bilan de l'établissement pour la valeur nominale des contrats.
Chaque contrat donne lieu à une inscription distincte et est classé dans l'une des catégories définies à l'article 2522-1. Toutefois plusieurs contrats peuvent faire l'objet d'une inscription globale s'ils sont souscrits avec une même contrepartie et s'ils sont conclus par référence à des conditions juridiques identiques.
Article 2523-2
Les engagements d'échange de taux d'intérêt ou de devises sous-jacents à des contrats d'options sont inscrits dans les comptes de hors bilan pour la valeur nominale de l'engagement sous-jacent.
Les primes afférentes à ces contrats d'options sont enregistrées par l'acheteur et par le vendeur dans leur bilan et dans leur compte de résultat conformément aux prescriptions des articles 2513-1 à 2513-3 et 2514-2 2514-6 du présent règlement.
Toutefois lorsque les options sont affectées à la gestion spécialisée d'un portefeuille de contrats d'échange défini au d) de l'article 2522-1, les primes sont évaluées conformément aux règles fixées à l'article 2524-2.