Les titres de transaction sont comptabilisés à la date de leur acquisition pour leur prix d'acquisition frais exclus, en incluant le cas échéant les intérêts courus. Les frais d'acquisition sont comptabilisés directement en charges.
Article 2322-2
La dette représentative des titres vendus à découvert est inscrite au passif de l'établissement cédant pour le prix de vente des titres frais exclus.
Article 2322-3
A chaque arrêté comptable, les titres sont évalués au prix de marché du jour le plus récent.
Le solde global des différences résultant des variations de cours est porté au compte de résultat.
Si les caractéristiques du marché sur lequel les titres de transaction ont été acquis évoluent de sorte que ce marché ne puisse plus être considéré comme actif au sens de l'article 2321-1 alinéa a) du présent règlement, l'établissement détermine la valeur de réévaluation des titres concernés en utilisant, dans les conditions décrites à l'article 2371-3, des techniques de valorisation qui tiennent compte de la nouvelle qualification du marché.