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Article AUTONOME (Décret n° 2014-1673 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements Normandie Université)

Données brutes

Article AUTONOME (Décret n° 2014-1673 du 29 décembre 2014 portant approbation des statuts de la communauté d'universités et établissements Normandie Université)

Normandie Université est administrée par un conseil d'administration. Elle comporte également un conseil des membres et un conseil académique.
Elle est dirigée par le président ou la présidente, assisté(e) d'un ou de plusieurs vice-présidents ou vice-présidentes dont un ou une, chargé(e) des questions et ressources numériques conformément à l'article L. 718-10 du code de l'éducation.

Article 7
Dispositions communes au conseil d'administration et au conseil académique de Normandie Université

Conformément aux dispositions des articles L. 719-1 et L. 719-2 du code de l'éducation sous réserve des dispositions particulières prévues aux présents statuts, les membres élus du conseil d'administration et du conseil académique de Normandie Université sont élus au suffrage direct et au scrutin secret de liste à un tour par collège, avec représentation proportionnelle au plus fort reste. Les dispositions spécifiques à l'élection au conseil académique sont détaillées à l'article 10.2. Chaque liste de candidats est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe.
Le président ou la présidente de Normandie Université est responsable de l'organisation des opérations électorales. Il est assisté à cet effet d'une commission électorale dont la composition et les compétences sont définies dans le règlement intérieur.
Les conseils sont convoqués et l'ordre du jour, accompagné des documents s'y rapportant, communiqué par leur président ou présidente.

Article 8
Conseil d'administration

Article 8.1
Composition

Le conseil d'administration comprend 56 administrateurs repartis selon les catégories suivantes :
1° Six chefs d'établissement d'enseignement supérieur et de recherche définis à l'article 2.1. ;
2° Trois personnalités qualifiées désignées d'un commun accord par les administrateurs mentionnés au 1° ;
3° Huit représentants des entreprises et associations dont la liste est fixée par délibération statutaire ; quatre représentants des régions de Basse et Haute-Normandie et trois représentants des établissements publics de coopération intercommunale dans lesquels les membres de Normandie Université sont implantés ;
4° Seize représentants élus des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs exerçant leurs fonctions au sein de Normandie Université ou au sein d'un membre ou à la fois au sein des deux, élus en deux collèges distincts tels que définis à l'article D. 719-4 du code de l'éducation : soit huit représentants au titre du collège A et huit représentants au titre du collège B ;
5° Huit représentants élus des autres personnels exerçant leurs fonctions au sein de Normandie Université ou au sein d'un membre ou au sein des deux ;
6° Huit représentants élus des usagers qui suivent une formation au sein de Normandie Université ou au sein d'un membre ou au sein des deux.

Article 8.2
Mode de désignation et d'élection

Les représentants de la catégorie 3 sont désignés par les entreprises, les associations et les collectivités territoriales. La liste des entreprises et associations est fixée par délibération du conseil d'administration, sur proposition du conseil des membres. Les élections pour les représentants des catégories 4 à 6 se font au suffrage direct par scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage. Chaque liste de candidats assure la représentation d'au moins 75 % des établissements membres. Chaque liste de candidats assure la représentation d'au moins trois des quatre grands secteurs de formation tels que défini au quatrième alinéa de l'article L. 712-4 du code de l'éducation. Les listes pouvant être incomplètes.

Article 8.3
Mandat

Le mandat des administrateurs du conseil d'administration est fixé à quatre (4) ans renouvelable, à l'exception du mandat des représentants des usagers, fixé à deux (2) ans renouvelable.
Lorsqu'un administrateur perd la qualité au titre de laquelle il a été désigné ou lorsque son siège devient vacant pour quelque cause que ce soit, un nouvel administrateur est désigné pour la durée du mandat restant à courir.

Article 8.4
Attributions

Le conseil d'administration définit la politique de Normandie Université. A ce titre, il délibère notamment, après avis éventuel du conseil des membres comme précisé dans l'article 9.2. et du conseil académique comme précisé dans l'article 10.4 sur :
1° Les orientations générales, la stratégie et la définition des actions, moyens et structures de Normandie Université pour y répondre ;
2° Le volet commun du contrat pluriannuel d'établissement avec l'Etat ;
3° L'organisation générale et le fonctionnement de Normandie Université ;
4° L'offre de formation et de diplômes propres à Normandie Université ;
5° L'adhésion en tant que membre de nouveaux établissements d'enseignement supérieur ou organismes de recherche après avis favorable du conseil des membres ;
6° L'association par convention de nouveaux établissements d'enseignement supérieur ou organismes de recherche ; dans le cas des établissements d'enseignement supérieur implantés sur le territoire et relevant du seul ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, la délibération porte sur le contenu de la convention d'association, dans le respect de l'article L. 718-16 du code de l'éducation ;
7° L'exclusion après avis favorable du conseil des membres ou les modalités de retrait ou d'exclusion d'un membre. Par exception, un établissement relevant de la seule tutelle du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche pourra demander alors à être associé à Normandie Université ;
8° Les conséquences d'une modification du statut juridique d'un membre ou de son périmètre scientifique ;
9° Le budget et ses modifications, le compte financier et l'affectation des résultats ;
10° Le règlement intérieur et ses modifications ;
11° Les règles relatives au doctorat et aux formations propres à Normandie Université ;
12° La politique des ressources humaines de Normandie Université ;
13° Les questions et ressources numériques ;
14° L'aliénation des biens mobiliers ;
15° Les acquisitions, aliénations et échanges d'immeubles ; les baux et locations les concernant ;
16° L'acceptation des dons et legs ;
17° Les conventions et actes unilatéraux ;
18° Les actions en justice, tant en demande qu'en défense, les transactions ainsi que le recours à l'arbitrage en cas de litiges nés de l'exécution de ses contrats avec des organismes étrangers ;
19° La participation à des personnes morales, notamment par la prise de participation et la création de filiales ;
20° Le rapport annuel d'activité, le bilan social et le schéma directeur en matière de handicap ;
21° L'élection du président ou de la présidente du conseil d'administration ;
22° La nomination du vice-président ou de la vice-présidente chargé(e) des ressources numériques sur proposition du président ou de la présidente ;
23° La création de toute commission ou comité qu'il estime utile ou qui lui est proposé par le président ou la présidente, ces commissions ou comités étant placées directement sous son autorité suivant les modalités prévues par le règlement intérieur ;
24° Les recommandations du conseil académique ayant une incidence financière ;
25° La proposition au ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche de toute modification aux présents statuts ;
26° La désignation des entreprises et associations représentées en son sein au titre de la catégorie 3° ;
27° La désignation de l'établissement d'enseignement supérieur membre dont la section disciplinaire est compétente pour examiner les faits commis par des enseignants-chercheurs, des enseignants ou des usagers, dans les locaux et enceintes propres de la COMUE pouvant donner lieu à des poursuites.
Le conseil d'administration peut déléguer au président ou à la présidente tout ou partie de ses attributions, dans les matières mentionnées aux points 14 à 19. Le président ou la présidente rend compte, lors de la séance suivante, des décisions qu'il ou qu'elle a prises en vertu de cette délégation.

Article 8.5
Réunions - Prises de décisions

Le conseil d'administration se réunit au moins deux (2) fois par an sur convocation de son président ou de sa présidente ou à la demande d'au moins la moitié des administrateurs.
Les recteurs des académies concernées par le périmètre de Normandie Université, ou leur représentant désigné, assistent aux séances du conseil d'administration. L'agent comptable, le président ou la présidente du conseil académique et, de manière générale, toute personne dont le président ou la présidente souhaite recueillir l'avis peuvent assister aux séances du conseil d'administration avec voix consultative.
Les représentants désignés par les délégués régionaux à la recherche et à la technologie des régions Basse et Haute-Normandie sont invités aux séances du conseil d'administration.
Le président ou la présidente pourra inviter un représentant d'un membre lorsque celui-ci sera particulièrement concerné par une question ou une décision à prendre par le conseil d'administration.
Lorsque le président ou la présidente ne peut présider une séance du conseil d'administration, ses fonctions sont assurées par un des administrateurs du conseil d'administration selon les conditions définies par le règlement intérieur.
Un administrateur peut donner procuration à un autre administrateur. Nul ne peut être porteur de plus d'une procuration.
Les modalités de convocation et de tenue des séances du conseil d'administration sont détaillées dans le règlement intérieur.
Le conseil d'administration se réunit valablement si la moitié au moins des administrateurs en exercice est présente ou représentée ou participe à la séance par des moyens de visioconférence ou de communication électronique dans des conditions permettant l'identification de ces administrateurs et leur participation effective à une délibération collégiale. Si le quorum n'est pas atteint, le conseil d'administration est à nouveau convoqué sur le même ordre du jour dans un délai de huit jours. Il se réunit alors valablement, quel que soit le nombre d'administrateurs présents ou représentés.
Chaque administrateur dispose d'une voix. Les délibérations sont prises à la majorité simple des administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de la présidente est prépondérante.
Toutefois, sont prises à la majorité absolue de ses membres en exercice les décisions ci-après :
- la modification des statuts, incluant notamment l'adhésion, le retrait ou l'exclusion d'un membre.
Par exception à ce qui précède, la majorité des deux tiers (2/3) des administrateurs présents ou représentés est requise pour délibérer sur :
1° L'association d'établissements d'enseignement supérieur ou d'organismes de recherche. Dans le cas des établissements d'enseignement supérieur relevant du seul ministère en charge de l'enseignement supérieur, la délibération porte sur le choix entre adhésion et association, et, si le statut d'associé est adopté, sur le contenu de la convention d'association,
2° La dénonciation d'une convention d'association et ses conséquences,
3° L'adoption et la modification du règlement intérieur de Normandie Université.

Article 9
Conseil des membres
Article 9.1
Composition

Le conseil des membres réunit les chefs des établissements membres de la communauté d'universités et établissements ou leur représentant.
Il est présidé par le président ou la présidente du conseil d'administration, qui n'a pas de voix délibérative.
Les chefs des établissements ayant conclu une convention d'association avec Normandie Université ou leur représentant, participent au conseil des membres sans voix délibérative.

Article 9.2
Attributions

Le conseil des membres est associé à la préparation des travaux et à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration.
Il exerce à titre principal un rôle consultatif. A ce titre, selon des modalités définies dans le règlement intérieur, il peut être saisi à tout moment par le conseil d'administration sur tout ou partie des projets de délibération de ce dernier. Le conseil des membres peut également être saisi par le conseil académique.
Par exception à ce qui précède, le conseil des membres doit être systématiquement consulté par le conseil d'administration préalablement à une présentation pour délibération de ce dernier sur les sujets suivants :
1° La définition du projet partagé ;
2° La signature du contrat pluriannuel d'établissement ;
3° L'adoption ou la modification du budget après accord de chaque membre concerné sur sa contribution ;
4° L'approbation du volet commun du contrat pluriannuel (« projet partagé ») ;
5° Les modifications apportées aux statuts de la COMUE, y compris l'adhésion, le retrait ou l'exclusion d'un membre ;
6° La proposition de la liste des entreprises et associations relevant de la catégorie 3° du conseil d'administration ;
7° L'admission d'un nouveau membre associé ;
8° L'exclusion d'un membre associé.

Article 9.3
Réunions avis et votes

Le conseil des membres se réunit au moins deux (2) fois par an sur convocation de son président ou présidente qui fixe l'ordre du jour. Il peut en outre, suivant les modalités précisées dans le règlement intérieur, être convoqué à la demande d'un tiers (1/3) au moins de ses membres sur un ordre du jour déterminé.
L'agent comptable, les membres du comité de direction de Normandie Université ainsi que le président ou la présidente du conseil académique peuvent assister aux séances du conseil des membres sans voix délibérative.
Lorsque le président ou la présidente ne peut présider une séance du conseil des membres, ses fonctions sont assurées par un des membres du conseil des membres selon les conditions définies par le règlement intérieur.
Les membres du conseil des membres peuvent donner procuration à un autre membre du conseil des membres. Nul ne peut être porteur de plus d'une procuration.
Le conseil des membres se réunit valablement si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentée ou participe à la séance par des moyens de visioconférence ou de communication électronique dans des conditions permettant l'identification de ces représentants et leur participation effective à une délibération collégiale.
Si le quorum n'est pas atteint à l'ouverture de la séance, le conseil des membres est à nouveau convoqué sur le même ordre du jour dans un délai de huit jours. Il se réunit alors valablement, quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés.
Chaque membre siégeant au conseil des membres dispose d'une (1) voix. Les avis du conseil des membres sont acquis à la majorité simple des membres présents ou représentés.
Par exception à ce qui précède :
1° Un avis favorable pris à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés est requis pour ce qui concerne :

a) Le volet commun du contrat pluriannuel de Normandie Université ;
b) La modification des statuts, y compris l'adhésion de nouveaux membres, le retrait ou l'exclusion d'un membre ;

2° Un avis favorable pris à la majorité de 80 % des membres présents ou représentés est requis pour ce qui concerne :

a) Les conséquences de la dénonciation de toute convention d'association ;
b) L'admission d'un nouveau membre associé ;
c) L'exclusion d'un membre associé ;
d) La modification affectant le périmètre scientifique d'un membre dans son implication au sein de Normandie Université ;
e) La proposition du président ou de la présidente du conseil académique ;
f) L'adoption et la modification du règlement intérieur de Normandie Université.

Article 10
Conseil académique

Article 10.1
Composition

Le conseil académique comprend 130 membres répartis de la manière suivante :
1° Quinze représentants des établissements et composantes, répartis comme suit :

a) Douze représentants des établissements membres, à raison de deux par membres ;
b) Deux représentants des personnels de Normandie Université ;
c) Un représentant du collège des écoles doctorales.

2° Vingt-deux représentants des personnalités extérieures au sens de l'article L. 719-3 du code de l'éducation dont cinq personnalités extérieures relevant du 2° de l'article L. 719-3 désignées d'un commun accord par les membres du conseil académique lors de la première réunion de l'ensemble des autres membres du conseil académique et dix-sept personnalités extérieures relevant du 1° de l'article L. 719-3 dont la liste est fixée par délibération statutaire ;
3° Cinquante-six représentants des enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs exerçant leurs fonctions au sein de Normandie Université ou au sein des membres ou à la fois des deux, élus en deux collèges distincts tels que définis à l'article D. 719-4 du code de l'éducation, soit vingt-huit représentants au titre du collège A et vingt-huit représentants au titre du collège B. Ils sont répartis par établissement membre en secteurs de formation tels que défini au quatrième alinéa de l'article L. 712-4 du code de l'éducation. La répartition s'effectue par collège conformément au tableau ci-dessous :

4° Seize représentants des autres personnels exerçant leurs fonctions au sein des membres ou à la fois au sein de Normandie Université et de l'un des membres. Ils sont répartis par établissement membre comme suit :

5° Vingt et un représentants des usagers qui suivent une formation au sein de Normandie Université ou au sein d'un membre. A l'exception des deux représentants des doctorants désignés au sein du collège des écoles doctorales, ils sont répartis par établissement membre en secteurs de formation comme suit :

Pour chaque représentant des usagers, un suppléant est élu dans les mêmes conditions que le titulaire.

Article 10.2
Mode de désignation et d'élection

La liste des dix-sept personnalités extérieures du 2° est fixée par délibération du conseil d'administration, sur proposition du conseil des membres.
Les élections pour les représentants des catégories 3 à 5 se font au suffrage direct.
Les représentants des doctorants du collège des écoles doctorales sont élus par leurs pairs au sein de ce collège (art. 13.1).
Les élections au suffrage direct sont organisées suivant un scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage, sauf lorsqu'il y a un seul siège à pourvoir dans un collège déterminé. Dans ce cas, l'élection a lieu au scrutin majoritaire à un tour.

Article 10.3
Mandats des membres et présidence du conseil académique

Le mandat des membres du conseil académique est fixé à quatre (4) ans renouvelable, à l'exception des élus des usagers dont le mandat est de deux (2) ans renouvelable.
Le conseil académique élit son président ou présidente selon des modalités précisées dans le règlement intérieur.
Le mandat du président ou de la présidente du conseil académique expire à l'échéance du mandat des représentants élus des personnels du conseil académique.

Article 10.4
Attributions et avis

Conformément à l'article L. 718-12 du code de l'éducation, le conseil académique exerce, pour les compétences définies à l'article 5 et les missions définies à l'article 4, le rôle consultatif prévu à l'article L. 712-6-1 du même code. Il donne son avis sur le projet partagé et contrat prévus, respectivement, aux articles L. 718-2 et L. 718-3 du même code.

Article 10.5
Réunions et modalités d'organisation

Le conseil académique se réunit au moins deux (2) fois par an sur convocation de son président ou présidente qui en fixe l'ordre du jour. Il peut en outre, suivant les modalités précisées dans le règlement intérieur, être convoqué à la demande d'un tiers au moins de ses membres sur un ordre du jour déterminé. Il peut être également consulté par le conseil d'administration ou le conseil des membres.
Lorsque le président ou la présidente ne peut présider une séance du conseil académique, ses fonctions sont assurées par un des membres du conseil académique selon les conditions définies par le règlement intérieur.
Les membres du conseil académique peuvent donner procuration à un autre membre du conseil académique. Nul ne peut être porteur de plus d'une (1) procuration.
Pour assumer ses attributions définies à l'article 10.4. le conseil académique s'appuie sur le travail de commissions, composées de façon équilibrée de représentants de ce même conseil et des représentants des instances compétentes des membres et associés, selon des modalités définies par le règlement intérieur.
Le président ou la présidente de Normandie Université est invité(e) permanent du conseil académique.

Article 11
Autres conseils ou commissions

Le conseil d'administration peut mettre en place, selon des modalités définies dans le règlement intérieur, tout conseil et/ou toute commission qu'il juge utile à l'exercice de ses missions.