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Article AUTONOME (Arrêté du 9 décembre 2014 modifiant diverses dispositions techniques relatives à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques)

Article AUTONOME (Arrêté du 9 décembre 2014 modifiant diverses dispositions techniques relatives à la protection des animaux utilisés à des fins scientifiques)


Tableau 8.6
Pigeons


Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m sur 1 m) plutôt que carrés, afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols.


TAILLE DU GROUPE
DIMENSION
minimale
du compartiment
(m2)
HAUTEUR MINIMALE
(cm)
LONGUEUR
minimale
de mangeoire
par oiseau
(cm)
LONGUEUR
de perchoir minimale
par oiseau
(cm)
DATE D'APPLICATION

jusqu'à 6
2
200
5
30
1er janvier 2017

de plus de 7 à 12
3
200
5
30

par oiseau supplémentaire
au -delà de 12
0,15
5
30


Tableau 8.7
Diamants mandarins


Les compartiments doivent être longs et étroits (par exemple, 2 m sur 1 m) afin que les oiseaux puissent effectuer de brefs vols. Pour les études sur la reproduction, des couples peuvent être hébergés dans des compartiments plus petits, contenant des éléments d'enrichissement appropriés, ayant une surface minimale au sol de 0,50 m2 et une hauteur minimale de 40 cm. La durée du confinement doit être justifiée par l'expérimentateur et déterminée en consultation avec le personnel vétérinaire.


TAILLE DU GROUPE
DIMENSION MINIMALE
du compartiment
(m2)
HAUTEUR MINIMALE
(cm)
NOMBRE MINIMAL
de distributeurs
de nourriture
DATE D'APPLICATION

jusqu'à 6
1,0
100
2
1er janvier 2017

7 à 12
1,5
200
2

13 à 20
2,0
3

par oiseau supplémentaire
au-delà de 20
0,05
200
1 pour 6 oiseaux


2.9. Amphibiens
Tableau 9.1
Urodèles aquatiques


LONGUEUR DU CORPS (*)
(cm)
SURFACE D'EAU MINIMALE
(cm2)
SURFACE D'EAU MINIMALE
par animal supplémentaire
hébergé en groupe
(cm2)
PROFONDEUR
minimale de l'eau
(cm)
DATE D'APPLICATION

jusqu'à 10
de plus de 10 à 15
de plus de 15 à 20
de plus de 20 à 30
plus de 30
262,5
525
875
1 837,5
3 150
50
110
200
440
800
13
13
15
15
20
1er janvier 2017

(*) Mesurée du nez au cloaque.


Tableau 9.2
Anoures aquatiques (*)


LONGUEUR DU CORPS (**)
(cm)
SURFACE D'EAU MINIMALE
(cm2)
SURFACE D'EAU MINIMALE
par animal supplémentaire
hébergé en groupe
(cm2)
PROFONDEUR
minimale de l'eau
(cm)
DATE D'APPLICATION

moins de 6
de plus de 6 à 9
de plus de 9 à 12
plus de 12
160
300
600
920
40
75
150
230
6
8
10
12,5
1er janvier 2017

(**) Mesurée du nez au cloaque.
(*) Ces conditions s'appliquent aux viviers pour l'hébergement (c'est-à-dire pour l'élevage), mais pas aux viviers utilisés pour la reproduction naturelle et pour la surovulation pour des raisons d'efficacité, car ces dernières procédures nécessitent des aquariums plus petits. Les exigences en termes d'espace minimal sont calculées pour les adultes de la taille indiquée ; il convient soit d'exclure les juvéniles et les têtards, soit de modifier les dimensions proportionnellement.