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Article AUTONOME (Arrêté du 15 décembre 2014 relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales)

Article AUTONOME (Arrêté du 15 décembre 2014 relatif à la liste des dangers sanitaires de première et deuxième catégorie pour les espèces végétales)


ANNEXE I-b
DANGERS SANITAIRES DE PREMIÈRE CATÉGORIE POUR LES ESPÈCES VÉGÉTALES FAISANT L'OBJET D'UNE ÉMERGENCE ET INSCRITS À TITRE TEMPORAIRE POUR TROIS ANS MAXIMUM


Chapitre Ier. - Territoire métropolitain


GROUPE

ESPÈCE

DATE D'INSCRIPTION