L'article 1er, alinéa 1, de l'arrêté du 30 juin 2009 est modifié comme suit :
Les mots : « l'Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur » sont remplacés par les mots : « le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur ».
L'article 1er, alinéa 2, de l'arrêté du 30 juin 2009 est modifié comme suit :
Les mots : « 2 000 euros » sont remplacés par les mots : « 800 euros ».