Article 2 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2014 portant modification de l'arrêté du 3 novembre 2014 portant renouvellement des membres du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées)

Au I de l'article 2 de l'arrêté du 3 novembre 2014 susvisé, la composition du comité scientifique est complétée par l'ajout :
Au titre de la recherche et de l'enseignement supérieur :
« Mme Bakan (Bénédicte) ;
M. Gauffreteau (Arnaud) ;
Mme Laperche (Anne) ;
M. Nicot (Philippe) ;
M. This (Hervé). »
Au titre de la recherche et expérimentation dépendant d'entreprises de création variétale, d'entreprises de production de semences ou de plants ou d'instituts techniques :
« M. Debaeke (Philippe) ;
M. Ronsin (Thierry) ;
M. Moquet (Frédéric) ;
M. Lheureux (Fabrice) ;
M. Serpelloni (Michel). »