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Article AUTONOME (Décision n° 2014-572 du 19 novembre 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société TV8 Mont Blanc)

Article AUTONOME (Décision n° 2014-572 du 19 novembre 2014 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la société TV8 Mont Blanc)


Annexe II
Convention d'objectifs et de moyens conclues entre TV8 Mont Blanc et la région Rhône-Alpes


La copie des conventions spécifiques d'objectifs et de moyens conclue entre TV8 Mont-Blanc et l'assemblée des Pays de Savoie d'une part, et la région Rhône-Alpes d'autre part, sont consultables au Conseil supérieur de l'audiovisuel.