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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2014-PA-34 du 25 novembre 2014 modifiant la décision n° 2012-PA-20 du 8 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Soleil pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Soleil)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2014-PA-34 du 25 novembre 2014 modifiant la décision n° 2012-PA-20 du 8 février 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Soleil pour l'exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Soleil)


L'annexe de la décision n° 2012-PA-20 du 8 février 2012 est remplacée par l'annexe suivante :