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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er décembre 2014 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 1er décembre 2014 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 423 du règlement annexé))


La division 423 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée comme suit :
I.-Au 1 de l'article 423-1.03, les mots : « la résolution MSC. 318 (89) (amendement 01-11). » sont remplacés par les mots : « les résolutions MSC. 318 (89) (amendement 01-11) et MSC. 354 (92) (amendement 02-13). ».
II.-L'article 423-1.04-1 est remplacé par les dispositions suivantes :


« Art. 423-1.04-1.-Dispositions transitoires.
[Rédaction réservée.] »