Annexe à la décision n° 2014-DC-0444 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2014 relative aux arrêts et redémarrages des réacteurs électronucléaires à eau sous pression
Sommaire
Titre Ier. - Cadre général
Chapitre Ier-1. - Objet de la décision
Chapitre Ier-2. - Définitions
Chapitre Ier-3. - Information du public
Titre II. - Arrêt de réacteur avec renouvellement de tout ou partie des assemblages de combustible présents dans la cuve
Chapitre II.1. - Dossier de présentation de l'arrêt du réacteur
Chapitre II.2. - Mise à jour du dossier de présentation de l'arrêt du réacteur
Chapitre II.3. - Déroulement de l'arrêt du réacteur
Section 1. - Chargement des assemblages de combustible dans la cuve du réacteur
Section 2. - Remise en service des circuits primaire et secondaires principaux
Chapitre II.4. - Divergence du réacteur et montée en puissance
Section 1. - Divergence du réacteur
Section 2. - Phase de redémarrage du réacteur
Chapitre II.5. - Dossier de bilan de l'arrêt du réacteur
Titre III. - Arrêt de réacteur avec activités sur des EIP mais sans renouvellement de tout ou partie des assemblages de combustible présents dans la cuve