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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 30 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 18 mai 2009 fixant la liste des postes frontaliers de contrôle vétérinaire et phytosanitaire)


A l'annexe I de l'arrêté du 18 mai 2009 susvisé, la phrase suivante :
« (a) Uniquement primates et animaux non dangereux (au sens de l'arrêté du 10 août 2004 [*]) et présentés en conteneurs fermés, des espèces appartenant aux invertébrés, reptiles, amphibiens et animaux aquatiques d'ornement. »
est remplacée par :
« (a) Uniquement primates, mammifères de la faune sauvage, oiseaux de toutes espèces y compris volailles et animaux non dangereux (au sens de l'arrêté du 10 août 2004 [*]) et présentés en conteneurs fermés, des espèces appartenant aux invertébrés, reptiles, amphibiens et animaux aquatiques d'ornement.»