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Article 38 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves)

Article 38 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2014-1377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l'accompagnement pédagogique des élèves)


A la fin de la deuxième phrase du premier alinéa de l'article D. 341-10 du même code, les mots : « , ou de redoublement » sont supprimés.