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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 6 novembre 2014 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique)


L'annexe I de l'arrêté du 30 avril 2012 susvisé est modifiée comme suit :
Au b du 1°, les mots :
« Coronaviridae :


«-coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS) »
«-sont remplacés par les mots :


« Coronaviridae :


«-coronavirus responsable du syndrome respiratoire aigu sévère (SARS-CoV) ;
«-coronavirus du syndrome respiratoire du Moyen-Orient (MERS-CoV). »