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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2014 portant radiation de produits inscrits au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 5 novembre 2014 portant radiation de produits inscrits au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)


Après le code 1113746, la rubrique D « Sondes vésicales réutilisables pour sondages intermittents » est supprimée. La rubrique E « Sondes d'urétérostomie cutanée pour stomisés urinaires » devient la rubrique « D ».