Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2009 relatif à l'Ecole nationale d'applications des géosciences)

A l'article 5, les mots : « personnalités nommées par le directeur, issues du BRGM » sont remplacés par les mots : « personnalités issues du BRGM ».