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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 30 octobre 2014 relatif aux agréments des centres de formation de rugby à XV)


L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :


- SASP Rugby Club Massy Essonne ;
- Association Union sportive montalbanaise.