Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2009 relatif à la procédure d'inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités)

L'arrêté du 16 juillet 2009 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° L'avant-dernier alinéa de l'article 2 est supprimé ;
2° Le dernier alinéa du c de l'article 4 est supprimé.