Articles

Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 octobre 2014 portant modification de l'arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « haltérophilie » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 13 octobre 2014 portant modification de l'arrêté du 19 août 2005 portant création de l'unité capitalisable complémentaire « haltérophilie » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.