Articles

Article 4 AUTONOME (Arrêté du 14 octobre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))

Article 4 AUTONOME (Arrêté du 14 octobre 2014 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères))


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2014 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standards » (rubrique b), des variétés de plantes potagères désignées ci-après :
Aubergine déclarée hybride : Baluroi.
Chicorée Witloof (endives), chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarées hybrides : type endive : Janus (et son [ses] synonyme[s] Mona).
Chou de Bruxelles : De Rosny.
Chou rouge : Tête noire 3.
Piment/poivron : Doux très long des Landes.
Piment/poivron déclarés hybrides : Lamuyo.
Pois potager : type mangetout : Corne de bélier.
Radis : type de tous les mois : De dix-huit jours.
Tomate déclarée hybride : Montfavet 63-5.