Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 2 août 2013 fixant les taux des aides du fonds d'amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré)

Au premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 20 octobre 2014 susvisé, les mots : « du décret » sont remplacés par les mots : « de l'arrêté ».