Article 13 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes)

La première partie (I) de l'annexe est remplacée par l'annexe au présent arrêté.