Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes)


L'arrêté du 16 juillet 2013 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 14 du présent arrêté.