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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2014 instituant des comités techniques et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 26 août 2014 instituant des comités techniques et des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail au musée du quai Branly, à l'Institut national de l'histoire de l'art et à l'Institut national de recherches archéologiques préventives)


Le nombre des représentants du personnel au sein des comités techniques mentionnés à l'article 1er est fixé ainsi qu'il suit :


MEMBRES
titulaires
MEMBRES
suppléants

Institut national de l'histoire de l'art
5
5

Musée du quai Branly
6
6

Institut national de recherches archéologiques préventives
10
10