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Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)

PRODUITS (COLONNE 1)	CHARGES (COLONNE 2)	SOLDES INTERMÉDIAIRES (COL. 1 - COL. 2)
Ventes de marchandises	Coût d'achat des marchandises vendues	Marge commerciale
Production vendue
Production stockée	ou Déstockage de production(a)
Production immobilisée
Total	Total	Production de l'exercice
Production de l'exercice	Consommation de l'exercice en provenance de tiers
Marge commerciale
Total	Total	Valeur ajoutée
Valeur ajoutée	Impôt, taxes et versements assimilés (b)
Subventions d'exploitation	Charges de personnel	Excédent brut (ou insuffisance brute) d'exploitation
Total	Total	Excédent brut (ou insuffisance brute) d'exploitation
Excédent brut d'exploitation	ou Insuffisance brute d'exploitation
Reprises sur charges et transferts de charges	Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
Autres produits	Autres charges
Total	Total	Résultat d'exploitation (bénéfice ou perte)
Résultat d'exploitation	ou Résultat d'exploitation
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun	Quote-part de résultat sur opérations faites en commun
Produits financiers	Charges financières	Résultat courant avant impôts (bénéfice ou perte)
Total	Total	Résultat courant avant impôts (bénéfice ou perte)
Produits exceptionnels	Charges exceptionnelles	Résultat exceptionnel (bénéfice ou perte)
Résultat courant avant impôts	ou Résultat courant avant impôts
Résultat exceptionnel	ou Résultat exceptionnel
	Participation des salariés Impôts sur les bénéfices
Total	Total	Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte) (c)
Produits des cessions d'éléments d'actif	Valeur comptable des éléments cédés	Plus-values et moins-values sur cessions d'éléments d'actif
(a) En déduction des produits dans le compte de résultat. (b) Pour le calcul de la valeur ajoutée, sont assimilés à des consommations externes, les impôts indirects à caractère spécifique inscrits au compte 635 « Impôts, taxes et versements assimilés » et acquittés lors de la mise à la consommation des biens taxables. (c) Soit total général des produits - total général des charges.

Article 832-9
Détermination de la capacité d'autofinancement
(à partir des postes du compte de résultat)

EXCÉDENT BRUT D'EXPLOITATION (OU INSUFFISANCE BRUTE D'EXPLOITATION) + TRANSFERTS DE CHARGES (D'EXPLOITATION)
+ AUTRES PRODUITS (D'EXPLOITATION) - AUTRES CHARGES (D'EXPLOITATION) ± QUOTE-PARTS DE RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN
+ PRODUITS FINANCIERS (A) - CHARGES FINANCIÈRES (B) + PRODUITS EXCEPTIONNELS (C)
- CHARGES EXCEPTIONNELLES (D) - PARTICIPATION DES SALARIÉS AUX RÉSULTATS - IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES
= CAPACITÉ D'AUTOFINANCEMENT
(a) Sauf reprises sur provisions et dépréciations. (b) Sauf dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions financiers. (c) Sauf : - produits des cessions d'immobilisations ; - quote-parts des subventions d'investissement virées au résultat de l'exercice ; - reprises sur provisions et dépréciations exceptionnelles. (d) Sauf : - valeur comptable des immobilisations cédées ; - dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions exceptionnels.

Article 832-10
Modèle de tableau des emplois et des ressources
I. Tableau de financement en compte

EMPLOIS	EXERCICE N	EXERCICE N - 1	RESSOURCES	EXERCICE N	EXERCICE N - 1
Distributions mises en paiement au cours de l'exercice			Capacité d'autofinancement de l'exercice
Acquisitions d'éléments de l'actif immobilisé : Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Charges à répartir sur plusieurs exercices (a) Réduction des capitaux propres (réduction de capital, retraits) Remboursements des dettes financières (b)			Cessions ou réductions d'éléments de l'actif immobilisé : Cessions d'immobilisations : incorporelles corporelles Cessions ou réductions d'immobilisations financières Augmentation des capitaux propres : Augmentation de capital ou apports Augmentation des autres capitaux propres Augmentation des dettes financières (b) (c)
Total des emplois	X	X	Total des ressources	X	X
Variation du fonds de roulement net global (ressource nette)			Variation du fonds de roulement net global (emploi net)
(a) Montant brut transféré au cours de l'exercice. (b) Sauf concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques. (c) Hors primes de remboursement des obligations.

II. Tableau de financement en compte

Variation du fonds de roulement net global	Exercice N			Exercice N - 1
Variation du fonds de roulement net global	Besoins 1	Dégagement 2	Solde 2 - 1	Solde
Variation "Exploitation" : Variation des actifs d'exploitation : Stocks et en-cours Avances et acomptes versés sur commandes Créances clients, comptes rattachés et autres créances d'exploitation (a) Variation des dettes d'exploitation : Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs, comptes rattachés et autres dettes d'exploitation (b)
Totaux	X	X
A Variation nette "Exploitation" (c)			X	X
Variation "Hors exploitation" :
Variation des autres débiteurs (a) (d) Variation des autres créditeurs (b)
Totaux	X	X
B. Variation nette "Hors exploitation" (c)			X	X
Total A + B : Besoins de l'exercice en fonds de roulement ou Dégagement net de fonds de roulement dans l'exercice			- X + X	- X + X
Variation "Trésorerie" Variation des disponibilités Variation des concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques
Totaux	X	X
C. Variation nette "Trésorerie" (c)			X	X
Variation du fonds de roulement net global (Total A + B + C) : Emploi net ou Ressource nette			- +	- +
(a) Y compris charges constatées d'avance selon leur affectation à l'exploitation ou non. (b) Y compris produits constatés d'avance selon leur affectation à l'exploitation ou non. (c) Les montants sont assortis du signe (+) lorsque les dégagements l'emportent sur les besoins et du signe (-) dans le cas contraire. (d) Y compris valeurs mobilières de placement.

Nota. - Cette partie II du tableau peut être adaptée au système de base. Dans ce cas, les variations portent sur l'ensemble des éléments ; aucune distinction n'est faite entre exploitation et hors exploitation.