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Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)


ACTIF

EXERCICE N

EXERCICE N - 1

PASSIF

EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Brut

Amort. et dépréciations (à déduire)

Net

Net


Actif immobilisé (a) :


Capitaux propres (c) :


Immobilisations incorporelles :


Capital


fonds commercial (b)


Ecart de réévaluation (c)


autres


Réserves :


Immobilisations corporelles


réserve légale


Immobilisations financières (1)


réserves réglementées


Total I


X


X


X


X


autres (4)


Actif circulant :


Report à nouveau (d)


Stocks et en-cours (autres que marchandises) (a)


Résultat de l'exercice [bénéfice ou perte] (d)


Marchandises (a)


Provisions réglementées


Avances et acomptes versés sur commandes


Total I


X


X


Créances (2) :


Provisions (II)


X


X


clients et comptes rattachés (a)


Dettes (5) :


autres (3)


Emprunts et dettes assimilées


Valeurs mobilières de placement


Avances et acomptes reçus sur commandes en cours


Disponibilités (autres que caisse)


Fournisseurs et comptes rattachés


Caisse


Autres (3)


Total II


X


X


X


X


Total III


X


X


Charges constatées d'avance (2) (*) (III)


X


X


X


X


Produits constatés d'avance (2) (IV)


X


X


TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III)


X


X


X


X


TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III+ IV)


X


X


(1) Dont à moins d'un an

(2) Dont à plus d'un an

(3) Dont comptes courants d'associés


(4) Dont réserves statutaires

(5) Dont à plus de 5 ans

Dont à plus d'un an et moins de 5 ans

Dont à moins d'un an


(a) Les actifs avec clause de réserve de propriété sont regroupés sur une ligne distincte portant la mention « dont …€ avec clause de réserve de propriété ». En cas d'impossibilité d'identifier les biens, un renvoi au pied du bilan indique le montant restant à payer sur ces biens. Le montant à payer comprend celui des effets non échus.

(b) Y compris droit au bail.

(c) A détailler conformément à la législation en vigueur.

(d) Montant entre parenthèses ou précédé du signe moins (-) lorsqu'il s'agit de pertes.

(*) Le cas échéant, les entités ouvrent un poste « Charges à répartir sur plusieurs exercices » qui forme le total III, le total général étant modifié en conséquence.