Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)


EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Produits d'exploitation (1) :

Ventes de marchandises

Production vendue [biens et services] (a)

Montant net du chiffre d'affaires
dont à l'exportation :

X

X

Production stockée (b)

Production immobilisée

Subventions d'exploitation

Reprises sur provisions (et amortissements), transferts de charges

Autres produits

Total I

X

X

Charges d'exploitation (2) :

Achats de marchandises (d) :

Variation de stock (e)

Achats de matières premières et autres approvisionnements (c).

Variation de stock (d)

(*) Autres achats et charges externes

Impôts, taxes et versements assimilés

Salaires et traitements

Charges sociales

Dotations aux amortissements et aux dépréciations :

Sur immobilisations : dotations aux amortissements (e)

Sur immobilisations : dotations aux dépréciations

Sur actif circulant : dotations aux dépréciations

Dotations aux provisions

Autres charges

Total II

X

X

(*) Y compris :
- redevances de crédit-bail mobilier
- redevances de crédit-bail immobilier

(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d'erreurs significatives, calculées après impôt, sont présentées sur une ligne séparée sauf s'il s'agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres.
(2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d'erreurs significatives, calculées après impôt, sont présentées sur une ligne séparée sauf s'il s'agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres.

(a) A inscrire, le cas échéant, sur des lignes distinctes.
(b) Stock final moins stock initial : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-).
(c) Y compris droits de douane.
(d) Stock initial moins stock final : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-).
(e) Y compris éventuellement dotations aux amortissements des charges à répartir.

EXERCICE N

EXERCICE N - 1

1. RÉSULTAT D'EXPLOITATION (I -II)

Quote-part de résultat sur opérations faites en commun :

Bénéfice ou perte transférée III

X

X

Pertes ou bénéfice transféré IV

X

X

Produits financiers :

De participation (3)

D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (3)

Autres intérêts et produits assimilés (3)

Reprises sur provisions et dépréciations et transferts de charge

Différences positives de change

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement

Total V

X

X

Charges financières :

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Intérêts et charges assimilées (4)

Différences négatives de change

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement

Total VI

X

X

2. RÉSULTAT FINANCIER (V - VI)

3. RÉSULTAT COURANT avant impôts (I - II + III - IV + V - VI)

Produits exceptionnels :

Sur opérations de gestion

Sur opérations en capital

Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges

Total VII

X

X

Charges exceptionnelles :

Sur opérations de gestion

Sur opérations en capital

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Total VIII

X

X

4. RÉSULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) + X

Participation des salariés aux résultats (IX)

X

X

Impôts sur les bénéfices (X)

X

X

Total des produits (I + III + V + VII)

X

X

Total des charges (II + IV + VI + VIII + IX + X)

X

X

Bénéfice ou perte

X

X

(3) Dont produits concernant les entités liées.
(4) Dont intérêts concernant les entités liées.


Nota. - Outre le résultat exceptionnel avant impôts que les sociétés de capitaux doivent faire ressortir, les entités ont la faculté de faire apparaître distinctement le résultat d'exploitation et le résultat financier. Le bénéfice ou la perte résulte alors de la somme algébrique des résultats courant et exceptionnel (3 + 4) et les charges IX et X.