Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)

CHARGES (HORS TAXES)	EXERCICE N	EXERCICE N - 1
Charges d'exploitation (1) :
Achats de marchandises (a)
Variation des stocks (b)
Achats de matières premières et autres approvisionnements (a)
Variation des stocks (b)
(*) Autres achats et charges externes
Impôts, taxes et versements assimilés
Salaires et traitements
Charges sociales
Dotations aux amortissements et dépréciations : Sur immobilisations : dotations aux amortissements (c) Sur immobilisations : dotations aux dépréciations Sur actif circulant : dotations aux dépréciations Dotations aux provisions
Autres charges
TOTAL I	X	X
Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun	X	X
Charges financières :
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
Intérêts et charges assimilées (2).
Différences négatives de change
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement
TOTAL III	X	X
Charges exceptionnelles :
Sur opérations de gestion
Sur opérations en capital
Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions
TOTAL IV	X	X
Participation des salariés aux résultats (V)	X	X
Impôts sur les bénéfices (VI)	X	X
Total des charges (I + II + III + IV + V + VI)	X	X
Solde créditeur = bénéfice (3)	X	X
TOTAL GÉNÉRAL	X	X
(*) Y compris - redevances de crédit-bail mobilier - redevances de crédit-bail immobilier
(1) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d'erreurs significatives, calculées après impôt, sont présentées sur une ligne séparée sauf s'il s'agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres. (2) Dont intérêts concernant les entités liées. (3) Compte tenu d'un résultat exceptionnel avant impôts de
(a) Y compris droits de douane. (b) Stock initial moins stock final : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-). (c) Y compris éventuellement dotations aux amortissements des charges à répartir.

PRODUITS (HORS TAXES)	EXERCICE N	EXERCICE N - 1
Produits d'exploitation (1) :
Ventes de marchandises
Production vendue [biens et services] (a)
Sous-total A - Montant net du chiffre d'affaires dont à l'exportation :	X	X
Production stockée (b)
Production immobilisée
Subventions d'exploitation
Reprises sur provisions, dépréciations (et amortissements) et transferts de charges
Autres produits
Sous-total B	X	X
Total I (A + B)	X	X
Quote-part de résultat sur opérations faites en commun (II)	X	X
Produits financiers :
De participation (2)
D'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (2)
Autres intérêts et produits assimilés (2)
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges
Différences positives de change
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement
Total III	X	X
Produits exceptionnels :
Sur opérations de gestion
Sur opérations en capital
Reprises sur provisions, dépréciations et transferts de charges
TOTAL IV	X	X
Total des produits (I + II + III + IV)	X	X
Solde débiteur = perte (3)	X	X
TOTAL GÉNÉRAL	X	X
(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d'erreurs significatives, calculées après impôt, sont présentées sur une ligne séparée sauf s'il s'agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres. (2) Dont produits concernant les entités liées. (3) Compte tenu d'un résultat exceptionnel avant impôts de
(a) A inscrire, le cas échéant, sur des lignes distinctes. (b) Stock final moins stock initial : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (-).