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Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)


Les dispositions prévues pour les OPCVM et FIA à vocation générale sont applicables aux fonds professionnels spécialisés sous réserve des dispositions prévues ci-après.


Sous-sous-section 1
Modèle de bilan, hors-bilan et compte de résultats applicables aux fonds professionnels spécialisés


Les rubriques suivantes seront rajoutées aux modèles applicables aux comptes annuels des FIA à vocation générale.


Article 325-2
Modèle de bilan


Le bilan des fonds professionnels spécialisés présente au minimum une rubrique « Autres actifs » et détaille de façon distincte chaque nature d'actif selon la part de ce dernier dans le total du bilan.


Article 325-3
Modèle de compte de résultats


Après le total résultat sur opérations financières, la rubrique « Autres produits » prend en compte les produits relatif aux biens. Une rubrique « Autres charges » est rajoutée. Ces postes sont détaillés en annexe.


Sous-sous-section 2
Modèle de contenu de l'annexe applicable aux comptes annuels des fonds professionnels spécialisés
Article 325-4
Modèle de contenu d'annexe aux comptes annuels


Le modèle d'annexe des comptes annuels prévues pour les OPCVM ou FIA à vocation générales sont applicables aux comptes annuels des fonds professionnels spécialisés. Cependant, il est adapté à la nature des actifs et passifs composant l'actif net.