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Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)


Les flux et soultes versés ou reçus sont comptabilisés en résultat ou en plus et moins-values nettes de manière homogène avec la nature des profits ou pertes qu'elles représentent (produits ou plus-values / charges ou moins-values).
Toutefois, lorsque les flux échangés sont de nature différente, les flux et soultes sont enregistrés selon l'objectif de gestion. A défaut de précision dans l'objectif de gestion, ces flux et soultes sont enregistrés en capital.