Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)

Les produits et les charges de l'exercice sont classés au compte de résultat de manière à faire apparaître les différents niveaux de résultat :

- le résultat sur opérations financières ;
- le résultat net de l'exercice ;
- le résultat.

Article 151-8
Résultat sur opérations financières

Le résultat sur opérations financières est égal à la différence entre les produits et les charges sur opérations financières.

Article 151-9
Résultat net de l'exercice

Le résultat net de l'exercice est égal au résultat sur opérations financières augmenté des autres produits et diminué des frais de gestion et dotations aux amortissements.

Article 151-10
Résultat

Le résultat de l'OPC à capital variable est égal au résultat net de l'exercice diminué ou augmenté du solde du compte de régularisation des revenus de l'exercice et diminué des acomptes sur résultats versés au titre de l'exercice.