Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)

Les produits comprennent :

- les produits sur opérations financières ;
- les autres produits.

Article 151-2
Produits sur opérations financières

Ces produits comprennent, notamment :

- les produits sur dépôts et sur comptes financiers ;
- les produits sur actions et valeurs assimilées, les produits sur obligations ou valeurs assimilées, les produits sur titres de créances ;
- les produits sur opérations temporaires sur titres ;
- les produits sur contrats financiers et notamment les opérations d'échange de taux ;
- les autres produits financiers.

Les revenus perçus des OPC à capital variable sont ventilés par nature de produit selon la décomposition communiquée.

Article 151-3
Autres produits

Ils comprennent notamment les jetons de présence.