Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 8 septembre 2014 portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables)


EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Immobilisations nettes

Dépôts

Instruments financiers

- Actions et valeurs assimilées

négociées sur un marché réglementé ou assimilé

non négociées sur un marché réglementé ou assimilé

- Obligations et valeurs assimilées

négociées sur un marché réglementé ou assimilé

non négociées sur un marché réglementé ou assimilé

- Titres de créances

négociés sur un marché réglementé ou assimilé

Titres de créances négociables

Autres titres de créances

non négociés sur un marché réglementé ou assimilé

- Organismes de placement collectif

OPCVM et FIA à vocation générale destinés aux non professionnels et équivalents d'autres pays

Autres Fonds destinés à des non professionnels et équivalents d'autres pays Etats membres de l'Union européenne

Fonds professionnels à vocation générale et équivalents d'autres Etats membres de l'union européenne et organismes de titrisations cotés

Autres Fonds d'investissement professionnels et équivalents d'autres Etats membres de l'union européenne et organismes de titrisations non cotés

- Opérations temporaires sur titres

Créances représentatives de titres financiers reçus en pension

Créances représentatives de titres financiers prêtés

Titres financiers empruntés

Titres financiers donnés en pension

Autres opérations temporaires

- Contrats financiers

Opérations sur un marché réglementé ou assimilé

Autres opérations

- Autres instruments financiers

Créances

- Opérations de change à terme de devises

- Autres

Comptes financiers

- Liquidités

Total de l'actif


Article 212-2
Modèle de bilan passif applicable aux comptes annuels des OPCVM
Bilan au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité) - Passif


EXERCICE N

EXERCICE N - 1

Capitaux propres

- Capital
- Plus et moins-values nettes antérieures non distribuées (a)

- Report à nouveau (a)
- Plus et moins-values nettes de l'exercice (a, b)

- Résultat de l'exercice (a, b)

Total des capitaux propres

(= Montant représentatif de l'actif net)

Instruments financiers

- Opérations de cession sur instruments financiers

- Opérations temporaires sur titres financiers

Dettes représentatives de titres financiers donnés en pension

Dettes représentatives de titres financiers empruntés

Autres opérations temporaires

- Contrats financiers

Opérations sur un marché réglementé ou assimilé

Autres opérations

Dettes

- Opérations de change à terme de devises

- Autres

Comptes financiers

- Concours bancaires courants

- Emprunts

Total du passif


(a) Y compris comptes de régularisation.
(b) Diminués des acomptes versés au titre de l'exercice.


Article 212-3
Modèle de hors-bilan applicable aux comptes annuels des OPCVM
Hors bilan au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité)


EXERCICE
N

EXERCICE N - 1

Opérations de couverture

- Engagements sur marchés réglementés ou assimilés

(par nature de produit)

- Engagements de gré à gré

(par nature de produit)

- Autres engagements

(par nature de produit)

Autres opérations

- Engagements sur marchés réglementés ou assimilés

(par nature de produit)

- Engagements de gré à gré

(par nature de produit)

- Autres engagements

(par nature de produit)


Article 212-4
Modèle de compte de résultat applicable aux comptes annuels des OPCVM
Compte de résultat au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité)


EXERCICE
N

EXERCICE
N - 1

Produits sur opérations financières (1)

- Produits sur dépôts et sur comptes financiers

- Produits sur actions et valeurs assimilées

- Produits sur obligations et valeurs assimilées

- Produits sur titres de créances

- Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres financiers

- Produits sur contrats financiers

- Autres produits financiers

Total I

Charges sur opérations financières

- Charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres financiers

- Charges sur contrats financiers

- Charges sur dettes financières

- Autres charges financières

Total II

(1) Selon l'affectation fiscale des revenus reçus des OPCVM.

Résultat sur opérations financières (I - II)

Autres produits (III)

Frais de gestion et dotations aux amortissements (IV)

Résultat net de l'exercice (L. 214-17-1) (I - II + III - IV)

Régularisation des revenus de l'exercice (V)

Acomptes sur résultat versés au titre de l'exercice (VI)

Résultat (I - II + III - IV +/- V - VI)