EXERCICE N |
EXERCICE N - 1 |
|
---|---|---|
Immobilisations nettes |
||
Dépôts |
||
Instruments financiers |
||
- Actions et valeurs assimilées |
||
négociées sur un marché réglementé ou assimilé |
||
non négociées sur un marché réglementé ou assimilé |
||
- Obligations et valeurs assimilées |
||
négociées sur un marché réglementé ou assimilé |
||
non négociées sur un marché réglementé ou assimilé |
||
- Titres de créances |
||
négociés sur un marché réglementé ou assimilé |
||
Titres de créances négociables |
||
Autres titres de créances |
||
non négociés sur un marché réglementé ou assimilé |
||
- Organismes de placement collectif |
||
OPCVM et FIA à vocation générale destinés aux non professionnels et équivalents d'autres pays |
||
Autres Fonds destinés à des non professionnels et équivalents d'autres pays Etats membres de l'Union européenne |
||
Fonds professionnels à vocation générale et équivalents d'autres Etats membres de l'union européenne et organismes de titrisations cotés |
||
Autres Fonds d'investissement professionnels et équivalents d'autres Etats membres de l'union européenne et organismes de titrisations non cotés |
||
- Opérations temporaires sur titres |
||
Créances représentatives de titres financiers reçus en pension |
||
Créances représentatives de titres financiers prêtés |
||
Titres financiers empruntés |
||
Titres financiers donnés en pension |
||
Autres opérations temporaires |
||
- Contrats financiers |
||
Opérations sur un marché réglementé ou assimilé |
||
Autres opérations |
||
- Autres instruments financiers |
||
Créances |
||
- Opérations de change à terme de devises |
||
- Autres |
||
Comptes financiers |
||
- Liquidités |
||
Total de l'actif |
Article 212-2
Modèle de bilan passif applicable aux comptes annuels des OPCVM
Bilan au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité) - Passif
EXERCICE N |
EXERCICE N - 1 |
|
---|---|---|
Capitaux propres |
||
- Capital - Plus et moins-values nettes antérieures non distribuées (a) |
||
- Report à nouveau (a) - Plus et moins-values nettes de l'exercice (a, b) |
||
- Résultat de l'exercice (a, b) |
||
Total des capitaux propres |
||
(= Montant représentatif de l'actif net) |
||
Instruments financiers |
||
- Opérations de cession sur instruments financiers |
||
- Opérations temporaires sur titres financiers |
||
Dettes représentatives de titres financiers donnés en pension |
||
Dettes représentatives de titres financiers empruntés |
||
Autres opérations temporaires |
||
- Contrats financiers |
||
Opérations sur un marché réglementé ou assimilé |
||
Autres opérations |
||
Dettes |
||
- Opérations de change à terme de devises |
||
- Autres |
||
Comptes financiers |
||
- Concours bancaires courants |
||
- Emprunts |
||
Total du passif |
(a) Y compris comptes de régularisation.
(b) Diminués des acomptes versés au titre de l'exercice.
Article 212-3
Modèle de hors-bilan applicable aux comptes annuels des OPCVM
Hors bilan au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité)
EXERCICE N |
EXERCICE N - 1 |
|
---|---|---|
Opérations de couverture |
||
- Engagements sur marchés réglementés ou assimilés |
||
(par nature de produit) |
||
- Engagements de gré à gré |
||
(par nature de produit) |
||
- Autres engagements |
||
(par nature de produit) |
||
Autres opérations |
||
- Engagements sur marchés réglementés ou assimilés |
||
(par nature de produit) |
||
- Engagements de gré à gré |
||
(par nature de produit) |
||
- Autres engagements |
||
(par nature de produit) |
Article 212-4
Modèle de compte de résultat applicable aux comptes annuels des OPCVM
Compte de résultat au (date d'arrêté) en (devise de comptabilité)
EXERCICE N |
EXERCICE N - 1 |
|
---|---|---|
Produits sur opérations financières (1) |
||
- Produits sur dépôts et sur comptes financiers |
||
- Produits sur actions et valeurs assimilées |
||
- Produits sur obligations et valeurs assimilées |
||
- Produits sur titres de créances |
||
- Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres financiers |
||
- Produits sur contrats financiers |
||
- Autres produits financiers |
||
Total I |
||
Charges sur opérations financières |
||
- Charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres financiers |
||
- Charges sur contrats financiers |
||
- Charges sur dettes financières |
||
- Autres charges financières |
||
Total II |
||
(1) Selon l'affectation fiscale des revenus reçus des OPCVM. |
Résultat sur opérations financières (I - II) |
||
Autres produits (III) |
||
Frais de gestion et dotations aux amortissements (IV) |
||
Résultat net de l'exercice (L. 214-17-1) (I - II + III - IV) |
||
Régularisation des revenus de l'exercice (V) |
||
Acomptes sur résultat versés au titre de l'exercice (VI) |
||
Résultat (I - II + III - IV +/- V - VI) |