Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 septembre 2014 modifiant l'arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine)

Dans l'annexe relative aux matières d'enseignement mentionnée à l'article 6 de l'arrêté du 15 mars 1991 susvisé, les mots : « Langues vivantes » sont remplacés par les mots : « Langues vivantes ou latin ».